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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS
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REGALCOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGALCOT
AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3436579
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/06/2026
REGALCOT de AGRO SELECTION FRUITS

Présentation de la marque REGALCOT

Déposée le 23 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « REGALCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS domicilié(e) La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 044 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque REGALCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGALCOT arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

AGRO SELECTION FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : La signature innovante , NECTAREGAL , REGALCAKE , AROMSWEET , NECTADELICE , REGALINES , REGALINES , RÉGALINES , TONICSWEET , REGALSUN


AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée - La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France - SIREN 424044196


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Changement de nature juridique n°533152 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632105 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-14

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes.Fruit frais, pommes, nectarines, pêches, prunes, poires, abricots, cerises.Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.